Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Conformément aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : vivien-leguen.fr Ces infos suivantes :
1. Informations légales :
Information du propriétaire : Vivien Le Guen
Adresse du titulaire : 21b avenue de Montrapon 25000 – Besançon
Le Développeur du site internet est : Le Guen Vivien
Responsable de publication : Le Guen Vivien
Par quel moyen entrer en contact avec le Chef de publication : vivienleguen91140@gmail.com
Le Réalisateur est : Le Guen Vivien
Ou entrer en contact avec le Concepteur : vivienleguen91140@gmail.com
Entreprise qui assure l’hébergement : OVH
SAS au capital de 10 174 560 Euros
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Les mentions ont été réalisées via ce générateur
2. Introduction :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : vivien-leguen.fr est considéré comme usageé du site.
Le site vivien-leguen.fr réuni plusieurs services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Webmaster du site vivien-leguen.fr. Le site vivien-leguen.fr est actualisé régulièrement par Le Guen Vivien.
Le Guen Vivien s’efforce de fournir sur le site suivant vivien-leguen.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité Numérique :
Le site web vivien-leguen.fr est par principe accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, vivien-leguen.fr se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site internet et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une servitude de moyen, vivien-leguen.fr ne saurait être tenu comme responsable des soucis, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
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Toute reproduction site internet vivien-leguen.fr, affichage, edition, mis à jour totale ou partielle de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, sauf acceptation préalable de Le Guen Vivien, responsable du site suivant à cette adresse : vivienleguen91140@gmail.com, sinon elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes & cookies :
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6. Protection des biens et personnes – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site interne vivien-leguen.fr, Le Guen Vivien ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site suivant vivien-leguen.fr. L’utilisateur offre ces données en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est alors expliqué à l’usagé du site suivant vivien-leguen.fr la contrainte ou pas de mentionner ces informations.
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Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.